Informations légales relatives au site versantcollection.com
Dernière mise à jour : Avril 2026
Le site versantcollection.com (ci-après « le Site ») est édité par :
Le site est hébergé par :
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, icônes, sons, logiciels, base de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable, tant en droit français qu'en droit international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [_____].
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
[_____] s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, [_____] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En conséquence, [_____] décline toute responsabilité :
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. [_____] n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels traitements de données personnelles qu'ils opèrent.
La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'utilisateur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@versantcollection.com.

